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Adresse postale :
Association Immaculata domiciliée :
2 ave Ste Anastasie 92500 Rueil-Malmaison, France

Enregistrement à la Préfecture des Hauts de Seine (92) :
Enregistrée le 12 juillet 2005 récépissé n° 280........ (N°d'enregistrement donné sur demande)


Publication au Journal Officiel :
Paru le : 13 Août 2005. N° d'annonce : 1533.
Texte de l'annonce parue au journal Officiel. ici
Lien vers le site du journal Officiel , il faut recherchez la page de l'annonce par le nom association Immaculata : Aller sur le site du journal Officiel


Statuts :
Visualiser les statuts modifiés en 2008 sur une page de votre navigateur ici
Consultez le document.pdf avec Acrobat reader (© Adobe) Statuts 08. PDF

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Informations sur le site internet :
Webmaster et responsable de la rédaction : Isabelle Bourvis
Hébergement du site, propriété intellectuelle et physique de Madame Bourvis est hebergé par :
Association PHPNET - 123 ter Cours de la Libération - 38100 GRENOBLE 
Code APE : 913 E - N° SIRET : 443710785 00017
Tél : (+33) 08 73 76 76 76 (appel local) http://www.phpnet.org/
Les noms de domaine "immaculata.fr", "asso-Immaculata.com" sont propriété de l'association Immaculata.

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Loi "informatique et libertés" du 6 janvier 1978.
Conformément à la loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, vous pouvez en nous adressant par écrit votre demande au siège de l'association demander à consulter toutes es informations vous concernant contenues dans notre fichier, et en faire la modification.
Déclarations à la CNIL (Commission Nationale de l'informatique et des libertés).
Norme simplifiée n°23 : gestion des associations loi 1901. Récépissé de déclaration faite le 8 Août 2005, N° 1111744 .
Déclaration de site internet faite à la CNIL le 12 août 2005 Récépissé de déclaration n°1112817 du 16 août 2005.

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Points importants :
Nous ne transmettons ni ne vendons les donnés traitées par informatique à une société tiers.
Nous n'utilisons pas de coockies.

Accès au site :
L'accès à se site est gratuit, sans enregistrement préalable pour la plupart des pages.
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Nous ne pouvons garantir un accès 24h sur 24 au site internet pendant les temps de maintenances de celui-ci, ou du fait de pannes indépendantes de notre volonté, merci de votre compréhension :-)

Fait à Rueil le 12 août 2005.

La webmaîtresse Is@

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